Mentions légales d’un livre

Quelles mentions légales mettre dans un livre

Dans un livre, les mentions légales tiennent en général sur une seule page : la page de mentions légales, que l’on appelle aussi page de copyright ou page des droits d’auteur. KDP ne l’exige pas : son aide précise que, si vous en voulez une, c’est à vous de l’intégrer au fichier du livre. On y retrouve pourtant le plus souvent les mêmes lignes, que le générateur écrit dans cet ordre :

Les personnes qui ont travaillé sur le livre – illustrateur, traducteur, relecteur – peuvent aussi figurer sur Amazon : KDP les accepte dans le champ Contributeurs des informations du livre, et leurs noms s’affichent sous celui de l’auteur. Pour une traduction, KDP exige d’y citer le traducteur et l’auteur d’origine.

Deux exemples de page de mentions légales

Voici ce que le générateur écrit pour un roman imaginaire, « La Maison aux volets bleus » de Camille Martin, publié sous sa propre marque éditoriale, avec son propre ISBN et une date de dépôt légal :

© Camille Martin, 2026
Tous droits réservés. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de ce livre, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle), sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5, comme la copie privée et les courtes citations. Un tel acte constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.
Titre : La Maison aux volets bleus
Éditeur : Éditions des Volets bleus
Dépôt légal : octobre 2026
Couverture : Léa Bernard
ISBN 979-10-91234-56-6
Première édition
Ce livre est une œuvre de fiction. Les noms, les personnages, les lieux et les événements sont le fruit de l’imagination ou sont utilisés de manière fictive. Toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant existé, des événements ou des lieux réels serait purement fortuite.

La ligne du pays d’impression manque, et c’est voulu : KDP imprime à la demande, sur plusieurs sites d’impression, et son aide ne dit pas où seront imprimés vos exemplaires. Ne saisissez un pays que si vous savez où votre livre est imprimé.

Et voici la page d’un guide pratique publié seulement en ebook, « Mon potager sur le balcon » de Thomas Leroy, sans éditeur ni ISBN – facultatif pour un ebook – et avec la mention sur l’IA :

© Thomas Leroy, 2026
Tous droits réservés. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de ce livre, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle), sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5, comme la copie privée et les courtes citations. Un tel acte constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.
Titre : Mon potager sur le balcon
Première édition
Des outils d’intelligence artificielle ont servi d’aide à l’écriture de ce livre, sans en être la seule source. La personne qui le signe en a dirigé chaque étape, a relu et corrigé tout ce que l’IA a produit, et en assume l’entière responsabilité.
Ce livre s’appuie sur une expérience et des recherches personnelles. Les informations qu’il contient ont été vérifiées avec soin ; aucune responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’erreur ou d’omission.

Où placer la page de copyright

Dans un livre broché ou relié, l’aide KDP place la page de mentions légales sur la première page de gauche après la page de titre, c’est-à-dire à son verso, sans numéro de page ni en-tête. Dans un livre qui se lit de gauche à droite, les pages de gauche portent les numéros pairs.

Sous Word, l’aide KDP conseille un saut de section à la fin des pages liminaires : la numérotation commence alors au premier chapitre et n’apparaît ni sur la page de titre, ni sur les mentions légales, ni sur la table des matières. Les modèles de manuscrit de KDP avec exemple de contenu comportent déjà des pages liminaires et du texte de substitution : remplacez-le ou supprimez-le, sans quoi le fichier peut être refusé.

Dans un ebook, le texte s’adapte à l’écran du lecteur : il n’y a plus de page de gauche ni de droite. Placez la page parmi les premières, après la page de titre. Kindle Create propose d’ailleurs une page liminaire « Mentions légales », prévue pour les droits d’auteur, l’édition et le nom de l’éditeur.

Ce que KDP vérifie, et ce qu’il ne demande pas

• Pas de page obligatoire. Amazon n’exige pas de page de mentions légales ; si vous en voulez une, elle fait partie de votre fichier.
• Pas une preuve de vos droits. Si KDP vous demande de confirmer vos droits de publication, cette page ne suffit pas : il peut vous demander d’autres documents, comme un contrat ou une lettre de restitution des droits.
• Les mêmes informations partout. Titre, nom de l’auteur et ISBN doivent être identiques sur la page de mentions légales, sur la couverture et dans les informations du livre sur KDP. L’aide KDP recommande de vérifier chaque endroit où ils apparaissent.
• L’IA se déclare dans KDP. Au moment de publier, KDP demande de signaler les textes, images ou traductions générés par l’IA ; une simple aide (corriger, améliorer, chercher des idées) n’a pas à être signalée. La mention que propose le générateur est facultative et ne remplace pas cette déclaration.

ISBN, édition et éditeur

Ces lignes sont faciles à rater, parce qu’elles doivent concorder avec KDP.

• Un ISBN par format. Le livre broché et le livre relié ont chacun le leur ; l’ebook et les livres à contenu limité, comme les carnets de notes, peuvent s’en passer. Une nouvelle édition aux modifications importantes demande un nouvel ISBN. Sur la page de mentions légales, l’ISBN est facultatif, mais s’il y figure, ce doit être celui attribué au livre et saisi dans KDP. Le code-barres, lui, va sur la quatrième de couverture : KDP en ajoute un si vous n’en fournissez pas, et le générateur de code-barres ISBN (en anglais) en dessine un à partir de votre numéro.
• ISBN gratuit ou le vôtre. Pour le broché et le relié, KDP fournit un ISBN gratuit, utilisable seulement sur KDP : la marque éditoriale enregistrée est alors « Publication indépendante », et le champ Éditeur du générateur peut rester vide. Avec votre propre ISBN (en France, c’est l’AFNIL qui les attribue), saisissez dans KDP exactement le titre, l’auteur et la marque éditoriale déclarés à l’agence ; sinon, le livre ne peut pas être publié.
• Édition. Pour KDP, une nouvelle édition naît de modifications importantes : titre, nom de l’auteur, couverture, ou un nombre de pages qui change de plus de 10 %. Corriger des coquilles n’en crée pas. Un livre mis à jour souvent, comme un guide revu chaque année, doit porter un numéro d’édition, et ce numéro ne se modifie plus après la publication.
• Éditeur. KDP n’est pas un éditeur, mais un service pour les auteurs et les éditeurs. Dans le champ Éditeur d’un ebook, il refuse toute référence à Amazon, à Kindle ou à KDP, ainsi que les sites web : mieux vaut suivre la même règle sur la page de mentions légales.
• Pseudonyme. KDP l’accepte s’il reste le même d’un livre à l’autre. Votre vrai nom ne figure que dans les informations de votre compte, pour les paiements et la fiscalité, et n’apparaît pas sur le site.

Le dépôt légal, en deux mots

En France, le dépôt légal consiste à envoyer à la Bibliothèque nationale de France (BnF) un exemplaire du livre dans sa version définitive, tel qu’il est proposé au public, avec une déclaration. Le Code du patrimoine en fait une obligation des éditeurs. Un auteur autoédité joue lui-même le rôle d’éditeur : la BnF indique qu’il est concerné par ces formalités et, si le livre passe par un prestataire d’autoédition, elle conseille de lui demander qui s’en charge.

La ligne « Dépôt légal : mois année » donne le mois prévu de cet envoi. La BnF précise aussi ce que le dépôt légal n’est pas : ni une protection de l’œuvre, ni une autorisation de publier – un livre peut être vendu sans attendre son enregistrement. Pour savoir si et comment il s’applique à votre livre, voyez la page de la BnF consacrée à l’autoédition, citée dans les sources : elle détaille aussi les mentions que doivent porter les documents soumis au dépôt légal, dont le générateur ne dresse pas la liste.

Ces règles sont celles de la France. Ailleurs dans la francophonie (Belgique, Suisse, Québec…), renseignez-vous auprès de la bibliothèque nationale du pays.

« Tous droits réservés » et le Code de la propriété intellectuelle

En France, l’auteur a des droits sur son œuvre « du seul fait de sa création » : c’est l’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Le © ne crée donc pas ces droits ; il rappelle qui les détient.

Sur beaucoup de livres français, « Tous droits réservés » est suivi d’une formule qui résume ce même code : toute représentation ou reproduction faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite (article L. 122-4), sous réserve des exceptions de l’article L. 122-5, comme la copie privée et les courtes citations, et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants). Le générateur reprend cette formule, avec les renvois aux articles en vigueur. Elle informe le lecteur ; elle n’ajoute rien à la protection que la loi vous donne déjà.

Pour autoriser le partage, décochez « Tous droits réservés » : la page indique alors la licence Creative Commons Attribution - Utilisation non commerciale - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International. Chacun peut alors copier, diffuser et adapter le livre, à condition de vous citer, de ne pas en faire un usage commercial et de partager le résultat sous la même licence.

Ce modèle n’est pas un conseil juridique. Pour une question précise sur vos droits, l’aide KDP elle-même conseille de consulter un avocat.

Ce que ce générateur ne fait pas

• Il ne remplace pas un conseil juridique et n’enregistre aucun droit : il met en page des mentions d’usage, que vous adaptez à votre livre.
• Il ne vérifie pas l’ISBN : recopiez celui que vous a attribué KDP ou l’AFNIL.
• Il ne fait pas le dépôt légal, ne dit pas si votre livre y est soumis et ne dresse pas la liste des mentions obligatoires qui s’y rattachent.
• Il ne sait pas sur quel site KDP imprime vos exemplaires.
• Il ne traite pas les règles propres aux livres pour la jeunesse, que la BnF présente à part.
• Il ne propose qu’une licence Creative Commons, la CC BY-NC-SA 4.0 : pour une autre, modifiez la ligne à la main.
• Il ne remplace pas la déclaration de l’IA que KDP demande au moment de publier.
• Il n’écrit pas la quatrième de couverture : pour elle, voyez l’outil Quatrième de couverture et description.